Xavier Gadrat

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Xavier GADRAT
conseiller à la cour d'appel d'Agen
Objet:
COUR D'APPEL DE PAU
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000043789085(source JORF)
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Xavier GADRAT
vice-président au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
cour_appel="Agen"
JORFTEXT000030944006(source JORF)
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Xavier GADRAT
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
JORFTEXT000021003329(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Xavier Gadrat
vice-président au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
conseillers référendaires à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000017791430(source JORF)
nomination
06 Janvier 200806/01/2008
De: Xavier Gadrat
vice-président, tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Liste relative à la composition de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
A N N E X E
PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DÉCRET N° 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
Syndicat de la magistrature
2e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000000469741(source JORF)
nomination
16 Octobre 200716/10/2007
De: Xavier Gadrat
vice-président, tribunal de grande instance de Bobigny, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Liste relative à la composition de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Premier grade
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000000469741(source JORF)
nomination
16 Octobre 200716/10/2007
De: Xavier Gadrat
vice-président au tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la-Réunion
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: GADRAT (Xavier)
président (Marmande)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Xavier Gadrat
président du tribunal de grande instance de Marmande
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la-Réunion
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Pierre de La Réunion"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Gadrat (Xavier)
président (Marmande)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Xavier Gadrat
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Agen
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Marmande
Groupe:
Tribunal de grande instance de Marmande
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
president
JORFTEXT000000399987(source JORF)
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Xavier Gadrat
juge au tribunal de grande instance de Bergerac, chargé du service du tribunal d'instance de Bergerac
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
a_sa_demande
cour_appel="Agen"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.